Conditions générales d’utilisation
Les conditions générales d’utilisation présentées ci après,
vous présenteront en forme de point,
les différentes obligations, nous liant vous (utilisateurs) et moi.
1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.la-taniere-de-nefreya.fr implique l’acceptation pleine et entière, des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Je peux modifier ou compléter à tout moment ces conditions d’utilisation.
J’invite donc les utilisateurs du site www.la-taniere-de-nefreya.fr à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible, à tous moments, aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Gaëlle Pelletier, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs, les dates et heures de l’intervention.
Gaëlle Pelletier met à jour régulièrement le site www.la-taniere-de-nefreya.fr .
De la même façon, les mentions légales peuvent se modifier à tout moment :
elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, que j’invite à s’y référer, le plus souvent possible, afin d’en prendre connaissance.
2. Description des services fournis
Le site www.la-taniere-de-nefreya.fr a pour objet de fournir, une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Gaëlle Pelletier s’efforce de fournir sur le site www.la-taniere-de-nefreya.fr, des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences, dans la mise à jour.
Qu’elles soient de son fait, ou du fait des tiers partenaires, qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations présentes sur le site www.la-taniere-de-nefreya.fr sont données à titre indicatives, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.la-taniere-de-nefreya.fr ne sont pas exhaustifs.
Ils sont donnés, sous réserve de modifications, apportés depuis leur mise en ligne.
3. Limitations contractuelles sur les données techniques
Ce site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Gaëlle Pelletier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.
Notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Gaëlle Pelletier.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments quelconque qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et des suivants, du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
Gaëlle Pelletier ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.la-taniere-de-nefreya.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Gaëlle Pelletier ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.la-taniere-de-nefreya.fr
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
Gaëlle Pelletier se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace, qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Gaëlle Pelletier se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.
Notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
6. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.la-taniere-de-nefreya.fr, peuvent se recueillir : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur accède au www.la-taniere-de-nefreya.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Les bases de données protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
7. Liens hypertextes et cookies
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Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également pour vocation de permettre diverses mesures de fréquentation.
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L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
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